Informations légales
Mentions légales
Informations d'identification obligatoires de l'éditeur, de l'hébergeur et du cadre de responsabilité du site CoEssence, entreprise basée à Montréal, Québec.
Dernière mise à jour : date à renseigner
1.1 Éditeur du site
Le site coessence.ca est édité par :
- Raison sociale : dénomination légale à confirmer
- Forme juridique : à compléter
- Numéro d'entreprise du Québec (NEQ) : à compléter
- Numéro d'entreprise fédéral (si applicable) : à compléter si applicable
- Siège social : adresse complète, Montréal (QC)
- Courriel : sl@coessence.ca
- Téléphone : facultatif
Note de conformité — l'identification de l'entreprise (nom, NEQ, adresse) doit correspondre exactement à l'inscription au Registraire des entreprises du Québec (REQ).
1.2 Direction de la publication
Responsable de la publication : Stéphanie Leclercq, fondatrice de CoEssence.
Coordonnées de contact identiques à celles indiquées à l'article 1.1 ci-dessus.
1.3 Hébergement du site
- Hébergeur : à compléter
- Adresse : à compléter
- Téléphone / contact : à compléter
Champ bloquant : la mention de l'hébergeur est une obligation légale directe. La page ne peut pas être mise en ligne tant que ce champ n'est pas renseigné avec l'hébergeur définitif choisi par FX.
1.4 Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, structure de contenu, illustrations, identité visuelle, méthodologies présentées, dont les approches de facilitation, de coaching et les pages « sagesses ») est la propriété exclusive de CoEssence ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les sept traditions de sagesse présentées (Ikigai, Kintsugi, Ubuntu, Ho'oponopono, Accords toltèques, Cercles Maasaï, Mana) sont des héritages culturels et philosophiques ; seule la mise en forme éditoriale originale qui en est faite sur ce site est protégée au titre du droit d'auteur de CoEssence.
1.5 Limitation de responsabilité
CoEssence s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans garantie d'exhaustivité. CoEssence ne saurait être tenue responsable des interruptions de service, erreurs, omissions, ou de tout dommage résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers sur lesquels CoEssence n'exerce aucun contrôle et dont elle décline toute responsabilité quant au contenu.
1.6 Droit applicable et règlement des litiges
Le site s'adressant à une clientèle canadienne et européenne, les présentes mentions sont soumises, pour les utilisateurs situés au Canada, au droit applicable dans la province de Québec, et pour les utilisateurs situés dans l'Union européenne, aux dispositions d'ordre public de protection des consommateurs et des données personnelles qui leur sont applicables (RGPD notamment). En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
À valider avec un conseil juridique : clause attributive de juridiction (tribunaux de Montréal), et applicabilité de la Loi sur la protection du consommateur (Québec) si des prestations sont vendues en ligne directement aux particuliers.
